Depuis la loi de 1905, c'est le maire qui est compétent pour réglementer les sonneries de cloches : "les sonneries de cloches seront réglées par arrêté municipal, ou, en cas de désaccord entre le maire et le président de l'association cultuelle, par arrêté préfectoral".
Le maire règle "les cloches des églises dans l'intérêt de l'ordre et de la tranquillité publique".
Les cloches des églises peuvent être utilisées pour des sonneries civiles mais un maire ne peut ordonner de sonnerie de cloche pour les enterrements ou les mariages civils.

Sans rapport : Pour soigner leurs maux de dos, elle devient sonneuse de cloches d'église.