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«J'ai reçu un PV pour "vitesse excessive" sans autre précision, mais je n'ai pas été arrêtée et respecte toujours les limitations. Puis-je contester ?»
Nelly, de Toulon

Policiers et gendarmes n'ont pas besoin d'un radar pour déterminer si vous roulez trop vite. Ils peuvent vous verbaliser sur simple constatation visuelle pour « vitesse excessive eu égard aux circonstances ».

Pour faire simple, les vitesses maximales autorisées s'entendent dans des conditions optimales de sécurité. Ce n'est pas parce que vous n'avez pas dépassé les limitations, que votre vitesse était adaptée à l'état de votre véhicule ou de la route, à la circulation ou encore à la météo.

En gros, vous devez adapter votre conduite voire réduire votre vitesse en fonction des circonstances.

Pour exemple :
- lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes,
- lorsque la route est glissante,
- par temps de brouillard, de pluie, de neige,
- dans les virages, les descentes rapides,
- lors du dépassement ou croisement d'animaux, etc.

Pour contester, pas si simple. Votre bonne foi ne suffira pas face à des personnes assermentées. A moins de vouloir vous battre pour le principe parce que la verbalisation vous paraît abusive, l'intérêt est même limité, l'amende étant de 90 €, sans aucune perte de points.

Cependant, une erreur courante des forces de l'ordre entraîne la nullité du procès-verbal**. Elles oublient souvent de préciser les circonstances précises de la verbalisation et se contentent d'un « vitesse excessive eu égard aux circonstances*».

Par ailleurs, cette infraction nécessite obligatoirement l'identification du conducteur. A défaut, il y a là, vice de procédure. Si vous cumulez les deux, classement sans suite assuré !

Sur ces bonnes nouvelles,
A la semaine prochaine !

* « Vitesse excessive eu égard aux circonstances » : ces circonstances sont définies dans l'article R413-17 du code de la route.
** Une des circonstances doit être obligatoirement précisée : jugement de la Cour de cassation du 6 janvier 2015 n° 14-81271