• Annonce ToutSurTout

Bienvenue sur toutsurtout.biz

Radio TST

Si vous souhaitez participer vous aussi aux discussions sur le forum, il faut vous inscrire ou vous identifier.

Le Thème TST Printemps est maintenant en place.

Les inscriptions sont actuellement OUVERTES.

Pages: 1

Réponses : 2 / Vues : 5 600

  • Accueil forums
  •  » Le bar
  •  » Le circuit d'Albi condamné : 71 300 euros de « pénalités » et ce n'est pas (forcément) fini

Message 1 Discussion postée le 20-01-2021 à 19:35:00

Alex31
No Avatar


Titre: TST Fan
Avancement: Niveau 4
Date d'inscription: 14-10-2012
Messages: 10 749

Le circuit d'Albi condamné : 71 300 euros de « pénalités » et ce n'est pas (forcément) fini

https://www.world-lolo.com/images/uploads/image.num1611167598.of.world-lolo.com.jpg
Circuit automobile d'Albi.



Le gestionnaire du circuit d'Albi est condamné pour nuisance sonore. La condamnation est lourde financièrement. D'autres plaintes sont déposées et pourraient encore alourdir la facture.

Le tribunal de police d'Albi appuie sur l'accélérateur s'agissant de l'application du code de la santé publique. Pour la première fois en France, les juges condamnent des nuisances sonores. L'addition est lourde pour le gestionnaire de la structure. Le montant de l'amende est « seulement » de 14 500 euros. Mais il faut ajouter les sommes attribuées à chacune des parties civiles - total 52 800 euros- et les dommages et intérêts (4000 euros)  versés à l'Association de l'Autodrome d'Albi (ARAS).

 

Visualiser ce message en mode lecture

Message 2 Réponse postée le 20-01-2021 à 19:36:23

Alex31
No Avatar


Titre: TST Fan
Avancement: Niveau 4
Date d'inscription: 14-10-2012
Messages: 10 749

Re: Le circuit d'Albi condamné : 71 300 euros de « pénalités » et ce n'est pas (forcément) fini

La facture globale s'élève à plus de 71 000 euros. Et le compteur risque de continuer à tourner.

https://www.world-lolo.com/images/uploads/image.num1611167786.of.world-lolo.com.jpg



La condamnation, prononcée ce mardi 19 janvier, portait sur 3 mois de fonctionnement du circuit et 58 infractions. Mais, tous les mois, l'association des Riverains dépose de nouvelles plaintes. Il reste un « stock » de 200 plaintes. Les mêmes causes produisant les mêmes effets. Le procureur de la République peut, de nouveau, décider de saisir le tribunal de police.

 

Visualiser ce message en mode lecture

Message 3 Réponse postée le 20-01-2021 à 19:37:49

Alex31
No Avatar


Titre: TST Fan
Avancement: Niveau 4
Date d'inscription: 14-10-2012
Messages: 10 749

Re: Le circuit d'Albi condamné : 71 300 euros de « pénalités » et ce n'est pas (forcément) fini

Le président de l'Aras estime d'ailleurs que le couperet pourrait tomber plus lourdement encore. Le juge albigeois a appliqué le « tarif bas » : 250 euros par infraction. Mais  « cela pourrait aller crescendo et le plafond (ndlr par infraction constatée) est de 7500 euros » souligne Michel Ricard.

https://www.world-lolo.com/images/uploads/image.num1611167885.of.world-lolo.com.jpg



Le représentant des riverains estime cette hypothèse d'autant plus crédible si le gestionnaire ne prend aucune mesure pour mettre fin aux nuisances sonores. Selon Michel Ricard la décision du tribunal de police montre « clairement et de manière incontestable que le circuit est en infraction et que les choses ne peuvent plus continuer comme actuellement ».

 

Visualiser ce message en mode lecture

Réponses : 2 / Vues : 5 600

Pages: 1

  • Accueil forums
  •  » Le bar
  •  » Le circuit d'Albi condamné : 71 300 euros de « pénalités » et ce n'est pas (forcément) fini